Dernière mise à jour : 01 octobre 2014
Conformément aux dispositions de l’article 6 III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, nous vous informons que :
- le présent site est produit et édité par société SARL VERGERS DE CHAMPLAIN, au immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Créteil, sous le numéro 452 120 785, dont le siège social est situé Rn4 La Croix Saint Nicolas 94510 La Queue en Brie. Téléphone : 01 45 94 66 84
- les directeurs de la publication sont Marie et Thibault SAUSSIER, en qualité de gérants ;
- le site est hébergé par OVH SAS (www.ovh.com)
Adresse : 2 rue Kellermann BP 80157, 59100 Roubaix
Conditions d’utilisation du site
L’utilisation du site accessible à partir des adresses IP « vergersdechamplain.fr », « drive.vergersdechamplain.fr » et/ou « vergersdechamplain.fr » ou toute autre adresse permettant d’accéder au site Les Vergers de Champlain est régie par les termes et conditions générales d’utilisation détaillés ci-après.
Vous reconnaissez en avoir pris connaissance et les accepter.
Les Vergers de Champlain se réserve la possibilité de modifier à tout moment et sans préavis l’accès au site web Les Vergers de Champlain ainsi que les termes des conditions générales.
Responsabilité
Vous reconnaissez disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. Vous reconnaissez avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Les Vergers de Champlain met tout en œuvre pour vous offrir des informations et/ou outils disponibles et vérifiés mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
Les informations fournies par Les Vergers de Champlain le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur d’une analyse complémentaire et personnalisée.
Les Vergers de Champlain ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.
En conséquence, Les Vergers de Champlain décline toute responsabilité pour toute interruption du site, survenance de buggs, tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à la disposition sur le site et plus généralement de tout dommage direct ou indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences pouvant survenir à raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.
En conséquence, Vous reconnaissez utiliser ces informations sous votre responsabilité exclusive.
Propriété intellectuelle
En vous connectant au site web Les Vergers de Champlain, vous accédez à un contenu protégé par la loi et, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Les marques de « Les Vergers de Champlain » et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont protégés par la Loi. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou logos et plus généralement toute utilisation effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de « Les Vergers de Champlain » ou de ses partenaires est interdite.
Les Vergers de Champlain n’autorise qu’un usage strictement personnel des contenus auxquels vous accédez, limité à un enregistrement temporaire sur votre ordinateur aux fins d’affichage sur un seul écran ainsi que la reproduction, en un unique exemplaire, pour copie de sauvegarde ou impression sur papier.
Toute autre utilisation sans l’autorisation expresse et préalable de Les Vergers de Champlain est interdite.
Hyperliens
Le site Les Vergers de Champlain peut inclure des liens vers d’autres sites Web ou ressources sur le réseau internet.
Dans la mesure où Les Vergers de Champlain ne peut contrôler ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet, Les Vergers de Champlain ne prend aucun engagement concernant le contenu, le fonctionnement et l’accès à ces derniers et ne saurait être tenue pour responsable quant au contenu, publicités, produits, services ou tout autre matériel disponible sur ces sites ou ressources présentes sur le réseau internet.
Vous ne pouvez mettre en place un hyperlien en direction du site Les Vergers de Champlain sans l’autorisation expresse et préalable de Les Vergers de Champlain.
